Plu Bouc Bel Air Pdf

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La Commune de BOUC BEL AIR s'est dotée d'un PLU approuvé le 20 décembre 2012. Une révision générale du PLU a été prescrite par délibération du . Révision générale du PLU approuvée le 13 juillet 2016 . Source : http://www.vendee.gouv.fr/IMG/pdf/Fiche07-Piscine-non-couverte.pdf. PLU approuvé par DCM du 20 décembre 2012. Modification simplifiée n°1 approuvée par . Echelle : 1/5000°. Ville de BOUC BEL AIR. Place de l'Hôtel de Ville. PLU approuvé par DCM du 20 décembre 2012. Modification simplifiée n°1 approuvée par . Place de l'Hôtel de Ville. 13320 BOUC BEL AIR. Tél. 04 42 94 93 . Le projet politique de la commune de Bouc Bel Air est donc traduit sous la forme de grandes orientations dans la pièce n°2 du PLU, le PADD. L' . Commune de Bouc Bel Air – Département des Bouches du Rhône . Prescription de la révision générale du PLU par délibération du CM en . Le DCS figure en annexe du PLU. 2. Le risque Inondation. La commune de Bouc Bel Air est soumise au risque inondation. Une étude de synthèse et de mise . Commune de Bouc Bel Air - C. Luyton. 10. Les zones urbaines. La zone UA. Zone UA. Zonage du PLU. Zone UA. Caractère de la zone. Le présent règlement s'applique à la Commune de Bouc Bel Air. . définies au Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.), ou d'une Zone d'Aménagement Concerté. écologiques de BOUC BEL AIR. La protection de ces espaces a été assurée au travers du PLU révisé. (augmentation significative des zones agricoles et.

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